Les naturistes des Esclamandes

Les naturistes des Esclamandes

Bureau

 

COMPOSITION DU BUREAU AU 06/07/2017

 

 

Nicole Chauveau

Présidente

Alain Renard

Trésorier

Jean Charles Lemadec

Secrétaire

Chris Buatois

Co Président

Jacques Dejeandile

Co Président

François Ferry

Co Président

Marcel Mulot

Co Président

Gil Orso

Co Président

 

 


STATUTS MODIFIES AU 06/07/2017

 

Article 1

Il est crée, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et dont le nom est :

« Les Naturistes des Esclamandes » .

Article 2

Cette association a son siège : chez François Ferry -

382 Rue Georges Vigneron – Le Grand Parc C9 83600 Fréjus

 

Article 3

Cette association a pour but la défense et la sauvegarde de la pratique du naturisme sur plage naturiste située aux Esclamandes à Saint-Aygulf – commune de Fréjus – 83370

Elle contribue au respect des lois et règlements et participe à la conservation de la faune et la flore.

L’association ne poursuit aucun but lucratif et s’interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel.

L’association s’interdit toute discrimination.

La liberté d’opinion et le respect des droits de la défense sont assurés.

Article 4

Les membres fondateurs sont :

Nicole Chauveau

Demeurant 31 Bd Albert Buisson – 63500 Issoire

Présidente

 

Alain Renard 

Demeurant 7 rue Sacco et Vanzetti 94190 Villeneuve St Georges.

Trésorier

 

Jean Charles Le Madec 

Demeurant Résidence le Panorama Bt C - Av Imer 83370 St Aygulf

Secrétaire

 

Chris Buatois

Demeurant 22 Bd Raymond Poincaré 06160 Juan les pins.

 

Jacques Dejeandile

Demeurant 208 av de Fabron – 06200 Nice .

 

François Ferry 

Demeurant 382 Rue Geotges Vigneron – Le Grand Parc C9 83600 Fréjus

 

Marcel Mulot 

Demeurant 147 Av. Du Pébrier 83370 St Aygulf

 

Gil Orso 

Demeurant 211 Chemin des Selves – 83440 Seillant

Article 5

Pour être adhérent :

    • Etre majeur et à jour des cotisations annuelles dont le montant est fixé tous les ans par le comité directeur.

    • Respecter les lois en vigueur et les consignes de sécurité.

    • Respecter la faune et la flore.

    • Respecter la propreté de la plage en déposant déchets et cigarettes dans les poubelles à disposition.

    • S’engager à une attitude correcte dans la philosophie du naturisme.

    • Respecter l’espace d’intimité de ses voisins avec courtoisie.

Article 6

La qualité de membre se perd par démission à l’échéance de l’adhésion ou par radiation prononcée par le comité directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’adhérent concerné doit être entendu au préalable par le comité directeur.

Article 7

Les pouvoirs de direction de l’association sont exercés par un comité directeur dont les membres sont élus en assemblée générale pour quatre ans par un vote par courriel.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le comité directeur comprend un maximum de douze personnes.

En cas de vacance, le comité directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors l’assemblée générale la plus proche. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat du membre remplacé.

Est éligible au comité directeur tout adhérent à jour de sa cotisation et ayant au moins un an de présence. Celui ci doit jouir de ses droits civiques et faire acte de candidature par écrit (mail accepté) adressé au comité directeur au moins huit jours ouvrables avant l’assemblée générale.

Le vote ayant lieu par courriel, il n’y a pas de procuration.

Le comité directeur re coopte chaque année son bureau qui comprend au minimum un président, un secrétaire et un trésorier qui devront être choisi parmi les membres du comité directeur. Les membres sortants sont rééligibles.

Le comité directeur élit éventuellement un ou plusieurs vice-président, une secrétaire ou trésorier adjoints.

Les membres invités par le comité peuvent assister aux séances du comité directeur avec voix consultative.

La liste des membres renouvelés doit être communiquée à la Préfecture et à la banque.

Article 8

Le comité directeur est l’organe d’administration de l’association. Il prend toutes les décisions nécessitées par le fonctionnement de l’association et fixe notamment la cotisation annuelle.

Le comité se réunit au minimum une fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur demande de la moitié de ses membres.

La présence de la moitié des membres est nécessaire pour valider les délibérations.

Il est tenu un procès verbal des séances consultable en ligne par tout membre.

Le président du comité directeur représente juridiquement l’association.

Le président, vice président et le trésorier ont seuls et individuellement la signature sociale pour le fonctionnement des comptes bancaires ou postaux.

Le bureau expédie les affaires courantes et se réunit aussi souvent que nécessaire sur demande de son président.

Les décisions du comité directeur et du bureau sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les membres du comité directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité ni en raison de celle de membre du bureau.

Article 9

L’assemblée générale est tenue informée des frais de déplacements, de missions ou de représentation effectués ou mandatés par les membres du comité de direction dans l’exercice de leur activité. Elle peut en exiger la restitution partielle ou totale, si ceux-ci semblent disproportionnés à la mission confiée dans l’intérêt de l’association.

Article 10

L’assemblée générale de l’association comprend tous les membres à jour de leur cotisation au jour de l’assemblée générale.

Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le comité de direction ou sur demande de la moitié de ses membres.

Son ordre du jour est fixé par le comité de direction en y intégrant les questions des adhérents, posées par mails, dix jours au moins avant la date de l’assemblée générale.

Son bureau est celui du comité.

Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du comité de direction et à la situation morale et financière de l’association mis en ligne 15 jours avant la date de l’assemblée.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Elle pourvoit au renouvellement des membres du comité de direction dans les conditions fixées à l’article 7.

Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.

Pour toutes les délibérations, le vote en ligne, par courrier et par procuration est autorisé.

Les votes par courrier ou en ligne doivent être réceptionnés cinq jours au plus avant la date de l’assemblée.

Article 11

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée.

Un adhérent ne peut pas avoir plus de deux procurations.

Pour la validité des délibérations, les présents ou les votes extérieurs doivent représenter le quart des membres visés à l’article 9.

Si ce quorum n’est pas atteint, il est fixé une deuxième assemblée à six jours minimum d’intervalle, qui délibère quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article 12

Les dépenses sont ordonnancées par le président.

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou, à défaut, par tout membre du comité de direction spécialement habilité à cet effet par le comité.

Article 13

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du comité de direction ou du dixième des membres dont se compose l’assemblée générale et soumis au bureau au minimum trente jours avant la séance.

Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 14

L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association est convoquée spécialement à cet effet.

Les votes en ligne, par procuration ou par courrier doivent représenter plus de la moitié des membres.

Article 15

En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’assemblée désigne un commissaire chargé de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations.

En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer une quelconque part des biens de l’association en dehors de la reprise de leurs apports.

Article 16

Le président doit effectuer tous les ans, à la préfecture les déclarations prévues dans le cadre de la loi :

    • Modifications des statuts.

    • Changement du titre de l’association.

    • Transfert du siège social.

    • Changement survenus au sein du comité de direction et du bureau.

Article 17

En cas de règlement intérieur, celui-ci est préparé par le comité de direction et son bureau. Il devra être adopté par l’assemblée générale.

Article 18

Les présents statuts ont étéapprouvés lors de l’assemblée générale annuelle du 06 juillet 2017

 


PROCES VERBAL ASSEMBLEE CONSTITUTIVE

 

L’Assemblée générale a commencé à 11h35 et s’est terminée à 12h10

Rapporteur : Jacques Dejeandile

Membres fondateurs présents :

 

Nicole Chauveau

Présidente

Alain Renard

Trésorier

Jean Charles Lemadec

Secrétaire

Yannick Boivin

Co Président

Chris Buatois

Co Président

Jacques Dejeandile

Co Président

Marcel Mulot

Co Président

Gil Orso

Co Président

 

Membres fondateurs excusés ayant donné une procuration :

 

Muriel Lorentz

Vice Présidente

Procuration à Mr Alain Renard

François Ferry

Co Président

Procuration à Mme Nicole Chauveau

 

Résolutions :

  • Après lecture des statuts par Nicole Chauveau, ceux ci ont été approuvés à l’unanimité.
  • Election du bureau et du comité directeur :

Les membres figurant à l'article 4 des statuts et suivant la liste et les fonctions ci-dessous ont été élus à l'unanimité :

 

Approbation à l’unanimité de la reprise des actes passés par les fondateurs au titre de l’association 

 

Fait à Saint Aygulf, le 14 juillet 2015

 

Nicole Chauveau

Présidente

Alain Renard

Trésorier

 

 

Nicole Chauveau

Présidente

 

Muriel Lorentz

Vice Présidente

 

Alain Renard

Trésorier

 

Jean Charles Lemadec

Secrétaire

 

Yannick Boivin

Co Président

 

Chris Buatois

Co Président

 

Jacques Dejeandile

Co Président

 

Marcel Mulot

Co Président

 

François Ferry

Co Président

 

Gil Orso

Co Président

 

 

 

PROCES VERBAL ASSEMBLEE ORDINAIRE

 

L’Assemblée générale a commencé à 12h15 et s’est terminée à 12h40

Rapporteur : Jacques Dejeandile

Membres fondateurs présents :

 

Nicole Chauveau

Présidente

Alain Renard

Trésorier

Jean Charles Lemadec

Secrétaire

Yannick Boivin

Co Président

Chris Buatois

Co Président

Jacques Dejeandile

Co Président

Marcel Mulot

Co Président

Gil Orso

Co Président

 

Membres fondateurs excusés ayant donné une procuration :

 

Muriel Lorentz

Vice Présidente

Procuration à Mr Alain Renard

François Ferry

Co Président

Procuration à Mme Nicole Chauveau

 

Résolutions :

  • Approbation à l’unanimité du montant de la cotisation

  • Approbation à l’unanimité des rendez-vous à fixer avec le Maire de Fréjus et le Conservatoire du littoral sur les questions :

  • Nettoyage de la plage

  • Dimensions et horaires de la plage

  • Accès handicapés dans les chemins

  • Suppression de la Cabane snack sur la plage

  • Parking (places handicapés – place gênante proximité barrière – fermeture de la grille du « champ » pas avant 19h00.

  • Ouverture du parking « champs » dès le mois de mai au moins les WE.

  • Mise en place des douches plus tôt

  • Stationnement des vélos sur les canivelles

  • Signalitique de la plage à compléter

  • Distribution de cendriers pour éviter les mégots dans le sable.

 

Fait à Saint Aygulf, le 14 juillet 2015

 

Nicole Chauveau

Présidente

Alain Renard

Trésorier



10/09/2015
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